346.064 : Association à but non lucratif

346
346.01
346.013
346.015 Famille
346.016
346.04 Propriété
346.05 Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.066
346.07 Droit commercial
346.44
346.440

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.064

Du contrat d'association / Georges Trouillot

Public ISBD Titre : Du contrat d'association : commentaire de la loi du 1er juillet 1901 et des règlements d'administration publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Trouillot, Auteur ; Fernand Chapsal, Auteur Editeur : Paris : Bureaux des lois nouvelles Importance : 32 p. Format : 25 x 16 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Du contrat d'association : commentaire de la loi du 1er juillet 1901 et des règlements d'administration publique [texte imprimé] / Georges Trouillot, Auteur ; Fernand Chapsal, Auteur . - Paris : Bureaux des lois nouvelles, [s.d.] . - 32 p. ; 25 x 16 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Couverture
020052	346.064 TRO	Livre	Réserve 2	Questions de société	Exclu du prêt	Brochée

Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique / Auguste Rivet

Public ISBD Titre : Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique : commentaire théorique et pratique de la Loi du 13 Avril 1908 Type de document : texte imprimé Auteurs : Auguste Rivet Editeur : PARIS : Revue d'organisation et de défense religieuse Année de publication : 1909 Importance : 555 p. Format : 19 cm Mots-clés : Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (1905) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique : commentaire théorique et pratique de la Loi du 13 Avril 1908 [texte imprimé] / Auguste Rivet . - PARIS (5 Rue Bayard, 75000) : Revue d'organisation et de défense religieuse, 1909 . - 555 p. ; 19 cm. Mots-clés : Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (1905) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Couverture
010843	346.064 RIV	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt

La loi du 13 avril 1908 / Henri Taudière

Public ISBD Titre : La loi du 13 avril 1908 : sur la dévolution des biens ecclésiastiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Taudière, Auteur Editeur : Paris : A. Pedone Année de publication : 1908 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif La loi du 13 avril 1908 : sur la dévolution des biens ecclésiastiques [texte imprimé] / Henri Taudière, Auteur . - Paris : A. Pedone, 1908. Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Couverture
024887	346.064 TAU	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt	Brochée